Close

MENTIONS LEGALES

Le présent site Internet https://www.vanillelavany-store.com est la propriété de la SARL Laline Saveurs,
dont le siège social est situé au 64, chemin Saint-Antoine - 81160 SAINT-JUERY - France,
immatriculée sous les numéros Siren 444498364, TVA intracommunautaire FR 20 444498364.
Téléphone +33-05 63 47 77 68 - email contact@vanillelavany.com.




La directrice de la publication est Lucia SALVETAT, ayant la qualité de Gérante de la SARL Laline Saveurs.

Informations relatives à l’hébergeur : SAS OVH au 2, rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - France.


DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une oeuvre dont la SARL Laline Saveurs est l'auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Vanille Lavany - SARL Laline Saveurs ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des images qui y sont reproduites, sont autorisées sous réserve qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu'elles soient strictement réservées à un usage professionnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information.

À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Vanille Lavany - SARL Laline Saveurs, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon conforme aux dispositions de l'article L335-2 punit de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 €uros d'amende.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 €uros d'amende.


SECURITE - CONFIDENTIALITE

Toutes les données vous concernant sont cryptées avant de transiter sur internet en Secure Socket Layer (SSL), assurant ainsi leur sécurité.

Le site internet https://www.vanillelavany-store.com est lui-même protégé par les dernières technologies.
Les données vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers.


MARQUES DEPOSEES

La marque Vanille Lavany est la propriété de la SARL Laline Saveurs - 64, chemin Saint-Antoine - 81160 SAINT-JUERY - France - et est déposée à l'INPI - Institut National de la Propriété Industrielle - 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg - 75008 Paris Cedex 08 - sous le Numéro National : 02 3 196 391 en date du 20 novembre 2002, et a été renouvelée le 30 août 2012.

La marque Laline Saveurs est la propriété de la SARL Laline Saveurs - 64, chemin Saint-Antoine - 81160 SAINT-JUERY - France - et est déposée à l'INPI - Institut National de la Propriété Industrielle - 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg - 75008 Paris Cedex 08 - sous le Numéro National : 08 3 561 828 en date du 10 mars 2008, et a été renouvelée le 18 octobre 2018.


Les Mentions Légales sont téléchargeables au format .pdf en suivant ce lien Conditions Générales de Ventes-Téléchargement

Mise à jour du site : 25 novembre 2018 - © VANILLE LAVANY- SARL LALINE SAVEURS




Close