Close

Mentions légales

Vanille LAVANY Bourbon Naturelle de Madagascar

Vanille LAVANY

64, chemin Saint-Antoine
81160 SAINT-JUERY - France
Tél.: +33 (0)5 63 47 77 68
Fax. +33 (0)5 63 47 76 68
contact@vanillelavany.com
SARL LALINE SAVEURS au capital de 51 000€FR20 444498364 - NAF 4637Z

 

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une oeuvre dont la SARL LALINE SAVEURS est l'auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de
Point sérigraphie ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des images qui y sont reproduites, sont autorisées sous réserve qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu'elles soient strictement réservées à un usage professionnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information.

À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la SARL LALINE SAVEURS, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon punit de deux ans d'emprisonnement et de 152 449 € d'amende.

SECURITE - CONFIDENTIALITE

Toutes les données vous concernant sont cryptées avant de transiter sur internet en Secure Socket Layer (SSL), assurant ainsi leur sécurité.

Le site internet de la SARL LALINE SAVEURS est lui-même protégé par les dernières technologies. Les données vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des données nominatives sur le site de la SARL LALINE SAVEURS fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données. Pour exercer ce droit, adressez un courriel à contact@vanillelavany.com

La marque Vanille LAVANY est déposée auprès de l'INPI Institut National de la Propriété Industrielle et est la propriété de la SARL LALINE SAVEURS.

Mise à jour du site : 03 juin 2017


Close